Les musiciens

INFORMATIONS POUR LES MUSICIENS

Voyager avec un instrument de musique peut devenir compliqué lorsqu'il s'agit de traverser des frontières internationales.

Si votre instrument contient des matériaux protégés par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), une préparation minutieuse est nécessaire. Le guide élaboré par FIM et PEARLE vise à fournir aux musiciens, ensembles, groupes et orchestres des informations pratiques sur la réglementation en vigueur et l'obtention des certificats CITES, tels que le certificat pour instrument de musique (CIM), avant de partir en tournée ou pour d'autres raisons professionnelles.

Télécharger le guide en cliquant sur l'image ci-dessus ou saisir le formulaire en fonction de votre profil et votre demande en cliquant sur le bouton ci-contre.

Un certificat CITES est-il nécessaire pour voyager avec un instrument de musique ?

La réponse est simple : « parfois, oui ». Pour éviter tout problème, il est conseillé de bien préparer tout voyage impliquant le franchissement de frontières avec un instrument de musique. En raison du renforcement progressif des règles de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) et de l'augmentation du nombre d'espèces protégées, il est possible que vous ayez besoin d'un certificat CITES. Et si ce n'est pas le cas aujourd'hui, ce sera peut être le cas demain.

Les association FIM et PEARLE* vous propose un court questionnaire qui vous permettra :

de vérifier, en fonction de votre destination, si les matériaux de votre instrument nécessitent un certificat CITES (CIM* ou CEI*) ;
d’identifier les démarches à effectuer avant votre départ.

ACCÉDER AU FORMULAIRE

Le certificat pour Instrument de Musique (CIM)

CIM (Certificat pour Instrument de Musique)

Valide trois ans et à usage multiple, ce certificat CITES est dédié aux voyages avec instrument de musique. Il remplace les documents d’importation et d’exportation traditionnels de la CITES.

Le CIM doit être tamponné à chaque passage à la frontière par un contrôleur CITES dûment accrédité (un simple employé des douanes n’a pas nécessairement autorité pour valider le certificat).

CEI (Certificat pour Exposition Itinérante)

Initialement réservé aux musées, il est accessible aux orchestres depuis la 16e CoP (2013). Tous les instruments transportés ensemble peuvent ainsi être inscrits sur le même CEI (au lieu d’un CIM par instrument).

Son usage n’étant pas harmonisé sur le territoire de l’Union européenne, assurez-vous que l’autorité CITES du pays de départ délivre bien ce certificat.

N.B. : Le Royaume-Uni ne délivre pas de CEI aux groupes, orchestres ou ensembles. Les musiciens britanniques voyageant en groupe doivent donc solliciter un CIM individuellement avant le départ.

Différences entre CIM et CEI

Le CIM est délivré pour un seul instrument. Y figure la liste de toutes les espèces protégées présentes dans l’instrument. La demande de CIM peut être présentée par le propriétaire ou le détenteur de l’instrument, ou par l’ensemble ou l’orchestre avec lequel le musicien voyage. Un instrument inscrit sur un CIM peut être transporté aussi bien en soute que comme bagage à main.

Le CEI est adapté aux ensembles musicaux et aux orchestres. Un CEI unique suffit pour tous les instruments voyageant avec un même ensemble. Son coût peut être inférieur au coût cumulé de tous les CIM individuels, mais les instruments inscrits sur le CEI ne peuvent être dissociés et doivent impérativement être placés ensemble dans la soute. Il est interdit d’isoler un instrument inscrit sur le CEI pour le transporter en tant que bagage à main, ou de quitter le groupe pour poursuivre le voyage seul avec cet instrument.

Le CIM comme le CEI peuvent être utilisés plusieurs fois et ont une durée de validité de trois ans.

INSTRUMENTS MULTIPLES : si vous voyagez seul et transportez plus d’un instrument à la fois, vous pouvez demander un CIM pour chaque instrument ou, si vous êtes propriétaire de tous les instruments transportés, un Certificat pour Exposition Itinérante (CEI). Un CEI peut être utile si vous voyagez avec un grand nombre d’instruments. Un CIM par instrument est toutefois préférable si les instruments concernés ne sont pas transportés tous ensemble lors d’un même voyage.